Expérimentations terminées

Les expérimentations terminées sont arrivées au terme du temps expérimental prévu ou ont connu une fin anticipée principalement à la demande du porteur. La sortie du cadre expérimental peut prendre des formes différentes. Elles sont, ainsi, classées en fonction des suites qui leur sont réservées : généralisées, innovation en période transitoire ou autres expérimentations terminées.

Expérimentations généralisées Innovation-période transitoire Autres expérimentations terminées

 

Expérimentations généralisées

Proposer une solution aux personnes âgées en situation de perte d’autonomie qui souhaitent rester à domicile, pour lesquelles un accompagnement “classique” des services du domicile n’est plus suffisant et qui seraient de prime abord orientées vers une entrée en institution.

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Arrêté modificatif du 27/02/2023, JO du 03/03/2023

pdf DRAD - résumé du protocole Téléchargement du pdf (210.8 kio)
pdf DRAD - arrêté et cahier des charges - 3 mars 2023 Téléchargement du pdf (4.5 Mio)

 

Archives

pdf DRAD - arrêté et cahier des charges - 3 mars 2022 Téléchargement du pdf (5.6 Mio)
pdf DRAD - arrêté et cahier des charges - 5 octobre 2020 Téléchargement du pdf (25.3 Mio)

 

Afin d’améliorer la prévention de l’obésité dès le plus jeune âge, l’expérimentation permet une prise en charge pluridisciplinaire des enfants de 3 à 8 ans en surpoids ou à risque d’obésité. Cette prise en charge est réalisée au moyen de consultations diététique et psychologique, ainsi qu’un bilan d’activité physique, selon les besoins identifiés par le médecin traitant et sur sa prescription. Le cahier des charges de l’expérimentation a été publié le 10 février 2017. Les premiers patients ont été inclus à compter de février de cette année.

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Arrêté du 14/11/2022, JO du 20/11/2022 - Lien vers Légifrance

pdf Décret Obésité infantile dans les centres et maisons de santé - JO 1 (…) Téléchargement du pdf (154.8 kio)
pdf Obésité infantile - avis CTIS - janvier 2022 Téléchargement du pdf (835.5 kio)

Rapport final d’évaluation

pdf Rapport final d’évaluation MRTC Téléchargement du pdf (2.6 Mio)
pdf Annexe 1 - Protocole d’évaluation - mars 2020 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Annexe 2 - Analyse SGE - mars 2020 Téléchargement du pdf (3.4 Mio)
pdf Annexe 3 - Analyse SGE - janvier 2021 Téléchargement du pdf (3.5 Mio)
pdf Annexe 4 - Synthèse des enseignements - Nord Pas de Calais Téléchargement du pdf (997 kio)
pdf Annexe 5 - Synthèse des enseignements - Seine Saint Denis Téléchargement du pdf (850.6 kio)
pdf Annexe 6 - Synthèse des enseignements - La Réunion Téléchargement du pdf (941.6 kio)
pdf Annexe 7 - Résultats questionnaires Téléchargement du pdf (5.7 Mio)
pdf Annexe 8 - Notes Expertes Téléchargement du pdf (952.7 kio)

 

Archives

pdf Obésité infantile - avis CTIS - 18 juillet 2018 Téléchargement du pdf (216.4 kio)

 

 

Innovations-période transitoire

Mettre en place un dispositif organisationnel permettant de mieux repérer et qualifier les situations de fragilité et surtout de dégradation de la personne âgée à son domicile (GIR 4 à 6) par une application simple sur smartphone permettant la traçabilité de la mesure du ressenti de la personne. Pour en savoir plus

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Arrêté modificatif du 08/08/2023, RAA du 09/08/2023

pdf ADMR - avis CTIS - période transitoire Téléchargement du pdf (201.7 kio)
pdf ADMR - résumé du protocole Téléchargement du pdf (109.9 kio)
pdf ADMR - avis CTIS - fin d’expérimentation novembre 2023 Téléchargement du pdf (848.4 kio)
pdf ADMR - rapport final - juillet 2023 Téléchargement du pdf (4.7 Mio)

 

Archives

pdf ADMR - arrêté et cahier des charges - 23 août 2023 Téléchargement du pdf (6.2 Mio)
pdf ADMR - arrêté et cahier des charges - 30 novembre 2022 Téléchargement du pdf (3.6 Mio)
pdf ADMR - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (16.2 Mio)

 

Mettre en place la télésurveillance dans la prise en charge spécialisée du diabète gestationnel avec un abord territorial régional et une rémunération forfaitaire. L’objectif poursuivi est d’améliorer la qualité et la pertinence des soins. Pour en savoir plus

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Arrêté et RAA modificatifs du 20/06/2023

pdf CANDISS - rapport final - juin 2023 Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf CANDISS - arrêté et cahier des charges - 20 juin 2023 Téléchargement du pdf (1.6 Mio)
pdf CANDISS - résumé du protocole Téléchargement du pdf (258.6 kio)
pdf CANDISS - avis CTIS - 15 juin 2023 Téléchargement du pdf (1 Mio)
pdf CANDISS - carte - Bretagne Téléchargement du pdf (131.4 kio)

 

Archives

pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté et cahier des charges - 20 décembre 2022 Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté et cahier des charges - 25 juillet 2022 Téléchargement du pdf (1.8 Mio)
pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté du 25 février 2022 Téléchargement du pdf (173.2 kio)
pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (1.9 Mio)

 

Mettre en place une cellule d’expertise et de coordination pour l’insuffisance cardiaque sévère, au sein de l’hôpital, pour assurer la coordination, la télésurveillance et l’optimisation thérapeutique par transfert de compétence. Les objectifs poursuivis sont de diminuer la mortalité, d’améliorer le repérage de la fragilité, de diminuer les hospitalisations, et d’améliorer la satisfaction et la qualité de vie des patients. Pour en savoir plus

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Arrêté et RAA modificatifs du 22/12/2023

pdf CECICS - rapport final d’évaluation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (5.1 Mio)
pdf CECICS - résumé du protocole Téléchargement du pdf (252.2 kio)
pdf CECICS - avis CTIS / CSIS - fin d’expérimentation - mars 2024 Téléchargement du pdf (9.9 Mio)
pdf CECICS - arrêté et cahier des charges SAS - 29 mars 2024 Téléchargement du pdf (2.1 Mio)
pdf CECICS - avis CTIS SAS - 20 mars 2024 Téléchargement du pdf (87.1 kio)

 

Archives

pdf CECICS - cahier des charges - décembre 2023 Téléchargement du pdf (3 Mio)
pdf CECICS - avis CTIS - décembre 2023 Téléchargement du pdf (3.2 Mio)
pdf CECICS Ile de France - arrêté Téléchargement du pdf (4.2 Mio)
pdf CECICS Ile de France - avis CTIS Téléchargement du pdf (609 kio)

 

Offrir un accueil et un accompagnement communautaire qui vise à permettre, sur un même site et dans un temps court, de faciliter les dépistages des IST, traiter les personnes les plus exposées et in fine d’évaluer l’impact de cette offre spécifique sur l’incidence des infections virales (VIH, VHB, VHC) et des infections sexuellement transmissibles (IST).

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Arrêté modificatif du 11/04/2023, JO du 06/05/2023

pdf CSSAC - rapport évaluation final - 17 juillet 2023 Téléchargement du pdf (2.1 Mio)
pdf CSSAC - synthèse rapport final - 17 juillet 2023 Téléchargement du pdf (291.1 kio)
pdf CSSAC - arrêté et cahier des charges - 11 avril 2023 Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf CSSAC - résumé du protocole Téléchargement du pdf (277 kio)
pdf CSSAC - avis CTIS - 3 mars 2023 Téléchargement du pdf (755.5 kio)

 

Archives

pdf CSSAC - arrêté et cahier des charges - 27 novembre 2020 Téléchargement du pdf (12.5 Mio)

 

Prise en charge et qualité de vie des personnes atteints d’obésité par la mise en œuvre d’un parcours médico-éducatif pluridisciplinaire et personnalisé nutrition/santé. Pour en savoir plus

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Arrêté modificatif du 07/09/2020 et RAA du 11/09/2020

pdf EMNO - résumé du protocole Téléchargement du pdf (113.7 kio)
pdf EMNO - arrêté et cahier des charges modifiés - 11 septembre 2020 Téléchargement du pdf (4.5 Mio)
pdf EMNO - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (7.7 Mio)
pdf EMNO - avis CTIS - 30 juillet 2020 Téléchargement du pdf (443.9 kio)

 

Mettre en place des équipes locales accessibles rapidement et aisément, indépendantes de toutes activités commerciales sur les aides techniques, pour l’évaluation et l’accompagnement au choix et à la prise en main des aides techniques pour les personnes en situation de handicap et personnes âgées.

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Arrêté modificatif du 04/08/2023 et JO 11/08/2023 - Lien vers Légifrance

pdf EQLAAT - rapport final Téléchargement du pdf (9.7 Mio)
pdf EqLAAT-JO du 11-08-23 - Arrêté et CDC modifiés Téléchargement du pdf (281.6 kio)
pdf EqLAAT - résumé du protocole Téléchargement du pdf (192 kio)

Archives

pdf EqLAAT - arrêté initial - jo 24 février 2021 Téléchargement du pdf (2.3 Mio)
pdf EQLAAT-Arrêté et CDC modifiés-JO du 26.08.22 Téléchargement du pdf (280.7 kio)

 

Recentrage des soins infirmiers sur la personne, au-delà de la maîtrise d’actes techniques par un paiement horaire des infirmiers dispensant des soins à domicile. Ce nouveau modèle de financement, qui remplace le paiement à l’acte, vise à permettre aux équipes d’infirmiers de consacrer le temps suffisant aux patients afin de développer leur autonomisation.

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Arrêté modificatif du 21/04/2023, JO du 06/05/2023

pdf EQUILIBRES - résumé du protocole Téléchargement du pdf (286.9 kio)
pdf EQUILIBRES - arrêté et cahier des charges - 6 mai 2023 Téléchargement du pdf (5.6 Mio)
pdf EQUILIBRES - avis CTIS Téléchargement du pdf (231.5 kio)
pdf ÉQUILIBRES - rapport final Téléchargement du pdf (2.5 Mio)

 

Archives

pdf EQUILIBRES - arrêté et cahier des charges - 20 octobre 2022 Téléchargement du pdf (7.7 Mio)
pdf EQUILIBRES - arrêté initial - 12 juillet 2019 Téléchargement du pdf (7.3 Mio)

 

Sur la base de l’expérience des microstructures médicales addictions existantes, améliorer le maillage territorial des prises en charge et de l’accès à des soins de proximité pour les patients présentant une situation complexe avec une ou plusieurs conduites addictives et tester, un nouveau modèle de financement d’une équipe pluri-professionnelle. Le socle du cahier des charges est commun pour 5 régions (Bourgogne Franche Comté, Grand Est, Hauts de France, Île de France et Occitanie). Chaque annexe régionale prévoit, en plus du socle commun, la prise en compte des spécificités de chacune de ces régions. Cinq cahiers des charges sont publiés.

pdf Équip’Addict - résumé du protocole Téléchargement du pdf (244.1 kio)

Occitanie
Documents

Arrêté modificatif du 30/06/2023, RAA du 12/07/2023

pdf Équip’Addict - rapport final - septembre 2023 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Équip’Addict - avis CTIS fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (957.3 kio)
pdf Équip’Addict - arrêté et cahier des charges - 12 juillet 2023 Téléchargement du pdf (885 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Occitanie - 5 juin 2023 Téléchargement du pdf (859.8 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Occitanie Téléchargement du pdf (131.8 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté liste MSMA 2021 - Occitanie Téléchargement du pdf (28.8 Mio)

Pour en savoir plus en Occitanie

 

Archives

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - Occitanie - 29 octobre 2021 Téléchargement du pdf (856.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Occitanie Téléchargement du pdf (2.1 Mio)

Bourgogne France Comté
Documents

Arrêté modificatif du 25/11/2021, RAA du 26/11/2021

pdf Équip’Addict - rapport final - septembre 2023 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Équip’Addict - avis CTIS fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (957.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (1.2 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (9.8 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (158.5 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (678.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (132.1 kio)

Pour en savoir plus en Bourgogne Franche Comté

Hauts de France
Documents

Arrêté modificatif du 26/11/2021, RAA du 30/11/2021

pdf Équip’Addict - rapport final - septembre 2023 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Équip’Addict - avis CTIS fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (957.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Hauts de France Téléchargement du pdf (1.4 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté - Haut de France Téléchargement du pdf (8 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Haut de France Téléchargement du pdf (681.4 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Haut de France Téléchargement du pdf (132 kio)

Pour en savoir plus Hauts-de-France

Île de France
Documents

Arrêté modificatif du 07/08/2023, RAA du 09/08/2023

pdf Équip’Addict - rapport final - septembre 2023 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Équip’Addict - avis CTIS fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (957.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - 9 août 2023 Téléchargement du pdf (3.6 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Ile de France - 5 juin 2023 Téléchargement du pdf (859.8 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Île de France Téléchargement du pdf (131.8 kio)

Pour en savoir plus Île de France

 

Archives

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Ile de France Téléchargement du pdf (3 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté - Ile de France Téléchargement du pdf (4.2 Mio)

Grand Est
Documents

Arrêté modificatif du 01/12/2021, RAA du 03/12/2021

pdf Équip’Addict - rapport final - septembre 2023 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Équip’Addict - avis CTIS fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (957.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Grand Est Téléchargement du pdf (2 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - Grand Est Téléchargement du pdf (17.9 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Grand Est Téléchargement du pdf (684.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Grand Est Téléchargement du pdf (132.2 kio)

Pour en savoir plus en Grand Est

 

Tester un modèle économique pour une unité de consultations dédiées aux personnes en situation de handicap (consultations ORL, gynécologiques, ophtalmologiques, imagerie et dentisterie) en échec d’accès aux soins en milieu ordinaire au sein d’un établissement de santé SSR. L’objectif est de permettre à des personnes en situation de handicap d’avoir accès aux soins dans des locaux adaptés, avec des professionnels formés aux problématiques particulières qu’ils rencontrent, de créer un niveau de gradation de soins intermédiaire entre le soin de ville et le recours à l’hôpital et de proposer un mode de financement forfaitaire qui permette de valoriser le temps supplémentaire consacré, lors de la consultation et à la coordination. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 21/12/2022, RAA du 23/12/2022

pdf Handiconsult’34 - résumé du protocole Téléchargement du pdf (258.2 kio)
pdf Handiconsult’34 - arrêté et cahier des charges - 23 décembre 2022 Téléchargement du pdf (3.2 Mio)
pdf Handiconsult’34 - avis CTIS - 20 décembre 2022 Téléchargement du pdf (203.9 kio)
pdf Handiconsult’34 - carte Téléchargement du pdf (132.8 kio)
pdf Handiconsult’34 - rapport final - novembre 2023 Téléchargement du pdf (2.8 Mio)

 

Archives

pdf Handiconsult’34 - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (7.8 Mio)

 

Structurer l’organisation et le déploiement sur le territoire régional de programmes de réhabilitation respiratoire coordonnés et développés au domicile du patient sur la région Occitanie en s’appuyant sur l’action coordonnée des professionnels de santé de proximité du patient. Pour en savoir plus

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Arrêté du 31/10/2023 et RAA du 1/11/2023 - Lien vers Légifrance

pdf Occitan’Air - rapport d’évaluation finale - janvier 2024 Téléchargement du pdf (4.1 Mio)
pdf Occitan’Air - arrêté et cahier des charges SAS - décembre 2023 Téléchargement du pdf (6.6 Mio)
pdf Occitan’Air - avis CSIS CTIS - fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (569.3 kio)
pdf PARTN’AIR et AIR+R - résumé du protocole Téléchargement du pdf (257.3 kio)
pdf Occitan’Air - AIR+R - carte Téléchargement du pdf (132.9 kio)

 

Archives

pdf Occitan’Air - cahier des charges - octobre 2023 Téléchargement du pdf (2.9 Mio)
pdf Occitan’A